MOUAZE GERARD

Active

Siren329 715 908Entrepreneur individuel06380 SOSPELCréée le 30 avril 1984

0126Z · Culture de fruits oléagineux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUAZE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 1984 sous le numéro SIREN 329 715 908. Le siège social de l'entreprise se trouve Quarst Pancrace Quartier St Pancrace, 06380 Sospel. MOUAZE GERARD relève du secteur culture de fruits oléagineux (code NAF 0126Z).

Fiche d'identité de MOUAZE GERARD

INSEE

Dénomination: MOUAZE GERARD
SIREN: 329 715 908
SIRET (siège): 329 715 908 00029
N° TVA intracommunautaire: FR33329715908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 329 715 908
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0126Z - Culture de fruits oléagineux
Date de création: 30 avril 1984
Siège social: QUARST PANCRACE QUARTIER ST PANCRACE, 06380, SOSPEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUAZE GERARD

Culture de fruits oléagineux

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Établissements de MOUAZE GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06380 SOSPELSiègeActif
329 715 908 00029 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 0126Z

Conformité de MOUAZE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUAZE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUAZE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUAZE GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 30 avril 1984

Questions fréquentes sur MOUAZE GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOUAZE GERARD ?

Le numéro SIREN de MOUAZE GERARD est 329 715 908. Le SIRET de son siège social est 329 715 908 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33329715908.

Où se situe le siège social de MOUAZE GERARD ?

Le siège social de MOUAZE GERARD est situé Quarst Pancrace Quartier St Pancrace, 06380 Sospel.

MOUAZE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUAZE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUAZE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUAZE GERARD.

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