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TOMATIS ETIENNE

Active
Siren399 507 896Entrepreneur individuel06380 SOSPELCréée le 31 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 507 896, TOMATIS ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1995. Son siège social est situé Quartier des Plans, 06380 Sospel. L'entreprise déclare le code NAF 0126Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOMATIS ETIENNE

Dénomination
TOMATIS ETIENNE
SIREN
399 507 896
SIRET (siège)
399 507 896 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42399507896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 507 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z
Date de création
31 janvier 1995
Siège social
QUARTIER DES PLANS, 06380, SOSPEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOMATIS ETIENNE

Culture de fruits oléagineux

Finances de TOMATIS ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOMATIS ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOMATIS ETIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06380 SOSPELSiègeActif

    399 507 896 00021 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0126Z

  • 06380 SOSPELFermé

    399 507 896 00013 · ouvert le 09 janvier 1995 · NAF 4932Z

Documents juridiques de TOMATIS ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOMATIS ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOMATIS ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOMATIS ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMATIS ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOMATIS ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOMATIS ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1995

Questions fréquentes sur TOMATIS ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de TOMATIS ETIENNE ?

Le numéro SIREN de TOMATIS ETIENNE est 399 507 896. Le SIRET de son siège social est 399 507 896 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42399507896.

Où se situe le siège social de TOMATIS ETIENNE ?

Le siège social de TOMATIS ETIENNE est situé Quartier des Plans, 06380 Sospel.

TOMATIS ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMATIS ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMATIS ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMATIS ETIENNE.

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