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MOUCHEL JACQUES

Active
Siren326 375 094Entrepreneur individuel50330 THEVILLECréée le 15 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUCHEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 375 094. Le siège social de l'entreprise se trouve L Eglise, 50330 Theville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUCHEL JACQUES

Dénomination
MOUCHEL JACQUES
SIREN
326 375 094
SIRET (siège)
326 375 094 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19326375094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 375 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 janvier 1983
Siège social
L EGLISE, 50330, THEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUCHEL JACQUES

Location de logements

Finances de MOUCHEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHEL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50330 THEVILLESiègeActif

    326 375 094 00025 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820A

  • 50330 THEVILLEFermé

    326 375 094 00017 · ouvert le 15 janvier 1983 · NAF 014A

Documents juridiques de MOUCHEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1983

Questions fréquentes sur MOUCHEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUCHEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUCHEL JACQUES est 326 375 094. Le SIRET de son siège social est 326 375 094 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19326375094.

Où se situe le siège social de MOUCHEL JACQUES ?

Le siège social de MOUCHEL JACQUES est situé L Eglise, 50330 Theville.

MOUCHEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUCHEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUCHEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHEL JACQUES.

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