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MOUCHEL PASCAL

Active
Siren383 374 816Entrepreneur individuel50260 BRICQUEBEC-EN-COTENTINCréée le 30 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 374 816, MOUCHEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Vauvicard, 50260 Bricquebec-en-Cotentin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de MOUCHEL PASCAL

Dénomination
MOUCHEL PASCAL
SIREN
383 374 816
SIRET (siège)
383 374 816 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19383374816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 374 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
30 mars 1991
Siège social
LE VAUVICARD, 50260, BRICQUEBEC-EN-COTENTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUCHEL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUCHEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHEL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50260 BRICQUEBEC-EN-COTENTINSiègeFermé

    383 374 816 00015 · ouvert le 30 mars 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de MOUCHEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1991

Questions fréquentes sur MOUCHEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUCHEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUCHEL PASCAL est 383 374 816. Le SIRET de son siège social est 383 374 816 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19383374816.

Où se situe le siège social de MOUCHEL PASCAL ?

Le siège social de MOUCHEL PASCAL est situé Le Vauvicard, 50260 Bricquebec-en-Cotentin.

MOUCHEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUCHEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUCHEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHEL PASCAL.

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