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MOUGE BERNARD

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Siren381 867 936Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 02 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1991, identifié par le SIREN 381 867 936. Le siège social de l'entreprise se trouve 117 av Parmentier, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6311Z.

Fiche d'identité de MOUGE BERNARD

Dénomination
MOUGE BERNARD
SIREN
381 867 936
SIRET (siège)
381 867 936 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64381867936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 867 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
02 avril 1991
Siège social
117 AV PARMENTIER, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGE BERNARD

Traitement de données, hébergement et activités connexes

Finances de MOUGE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUGE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARISSiègeFermé

    381 867 936 00019 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 6311Z

Documents juridiques de MOUGE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1991

Questions fréquentes sur MOUGE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUGE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUGE BERNARD est 381 867 936. Le SIRET de son siège social est 381 867 936 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64381867936.

Où se situe le siège social de MOUGE BERNARD ?

Le siège social de MOUGE BERNARD est situé 117 av Parmentier, 75011 Paris.

MOUGE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGE BERNARD.

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