MOUGE EMILE
ActiveMOUGE EMILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1979, identifié par le SIREN 323 311 894. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Pontarcher, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 632A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUGE EMILE
INSEE- Dénomination
- MOUGE EMILE
- SIREN
- 323 311 894
- SIRET (siège)
- 323 311 894 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05323311894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 311 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 632A
- Date de création
- 01 mars 1979
- Siège social
- 7 RUE DE PONTARCHER, 70000, VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGE EMILE
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Établissements de MOUGE EMILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70000 VESOULSiègeFermé
323 311 894 00014 · ouvert le 01 mars 1979 · NAF 632A
Conformité de MOUGE EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGE EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGE EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGE EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1979
Questions fréquentes sur MOUGE EMILE
Quel est le numéro SIREN de MOUGE EMILE ?
Le numéro SIREN de MOUGE EMILE est 323 311 894. Le SIRET de son siège social est 323 311 894 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05323311894.
Où se situe le siège social de MOUGE EMILE ?
Le siège social de MOUGE EMILE est situé 7 rue de Pontarcher, 70000 Vesoul.
MOUGE EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGE EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGE EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGE EMILE.
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