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MOUGENOT BERNARD

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Siren398 962 308Entrepreneur individuel70700 AUTOREILLECréée le 01 janvier 1980

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 398 962 308, MOUGENOT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée à Autoreille (70700). Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de MOUGENOT BERNARD

Dénomination
MOUGENOT BERNARD
SIREN
398 962 308
SIRET (siège)
398 962 308 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56398962308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 962 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
70700, AUTOREILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUGENOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 AUTOREILLESiègeActif

    398 962 308 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Conformité de MOUGENOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGENOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOUGENOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT BERNARD est 398 962 308. Le SIRET de son siège social est 398 962 308 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56398962308.

Où se situe le siège social de MOUGENOT BERNARD ?

Le siège social de MOUGENOT BERNARD est situé à Autoreille (70700).

MOUGENOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT BERNARD.