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MOUGEOT DANIEL

Active
Siren521 412 486Entrepreneur individuel25320 OSSELLE-ROUTELLECréée le 25 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGEOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2010, identifié par le SIREN 521 412 486. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de la Coutotte, 25320 Osselle-Routelle. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUGEOT DANIEL

Dénomination
MOUGEOT DANIEL
SIREN
521 412 486
SIRET (siège)
521 412 486 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47521412486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 412 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 mars 2010
Siège social
25 RUE DE LA COUTOTTE, 25320, OSSELLE-ROUTELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGEOT DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de MOUGEOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif

    521 412 486 00016 · ouvert le 25 mars 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOUGEOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGEOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2010

Questions fréquentes sur MOUGEOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUGEOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUGEOT DANIEL est 521 412 486. Le SIRET de son siège social est 521 412 486 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47521412486.

Où se situe le siège social de MOUGEOT DANIEL ?

Le siège social de MOUGEOT DANIEL est situé 25 rue de la Coutotte, 25320 Osselle-Routelle.

MOUGEOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEOT DANIEL.

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