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MOUILLON BERTRAND

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Siren814 244 760Entrepreneur individuel38840 SAINT-LATTIERCréée le 20 octobre 2015

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 814 244 760, MOUILLON BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2015. Son siège social est situé 45 Lot. des Reguinelles, 38840 Saint-Lattier. MOUILLON BERTRAND relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOUILLON BERTRAND

Dénomination
MOUILLON BERTRAND
SIREN
814 244 760
SIRET (siège)
814 244 760 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73814244760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 244 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
20 octobre 2015
Siège social
45 LOT. DES REGUINELLES, 38840, SAINT-LATTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUILLON BERTRAND

Autre création artistique

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Établissements de MOUILLON BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-LATTIERSiègeActif

    814 244 760 00017 · ouvert le 20 octobre 2015 · NAF 9003B

Conformité de MOUILLON BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUILLON BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUILLON BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUILLON BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2015

Questions fréquentes sur MOUILLON BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de MOUILLON BERTRAND ?

Le numéro SIREN de MOUILLON BERTRAND est 814 244 760. Le SIRET de son siège social est 814 244 760 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73814244760.

Où se situe le siège social de MOUILLON BERTRAND ?

Le siège social de MOUILLON BERTRAND est situé 45 Lot. des Reguinelles, 38840 Saint-Lattier.

MOUILLON BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUILLON BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUILLON BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUILLON BERTRAND.