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MOULIN DES CAILLOUX

Active
Siren794 270 843SCI54840 BOIS-DE-HAYECréée le 16 juillet 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 270 843, MOULIN DES CAILLOUX est une SCI créée le 16 juillet 2013. Son siège social est situé 2B ROUTE DE TOUL Velaine-en-Haye, 54840 Bois-de-Haye. MOULIN DES CAILLOUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ISABELLE CHARY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOULIN DES CAILLOUX

Dénomination
MOULIN DES CAILLOUX
SIREN
794 270 843
SIRET (siège)
794 270 843 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72794270843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 270 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juillet 2013
Siège social
2B ROUTE DE TOUL Velaine-en-Haye, 54840, BOIS-DE-HAYE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOULIN DES CAILLOUX

L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de MOULIN DES CAILLOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOULIN DES CAILLOUX

IC

ISABELLE CHARY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2013) · 13 ans

DL

DAMIEN LOEUILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de MOULIN DES CAILLOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54840 BOIS-DE-HAYESiègeActif

    794 270 843 00012 · ouvert le 13 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOULIN DES CAILLOUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2013

  • Acte

Conformité de MOULIN DES CAILLOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN DES CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOULIN DES CAILLOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOULIN DES CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOULIN DES CAILLOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-16 · Début d'activité : 2013-06-13

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2013

Questions fréquentes sur MOULIN DES CAILLOUX

Quel est le numéro SIREN de MOULIN DES CAILLOUX ?

Le numéro SIREN de MOULIN DES CAILLOUX est 794 270 843. Le SIRET de son siège social est 794 270 843 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72794270843.

Qui dirige MOULIN DES CAILLOUX ?

MOULIN DES CAILLOUX est dirigée par ISABELLE CHARY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOULIN DES CAILLOUX ?

Le siège social de MOULIN DES CAILLOUX est situé 2B ROUTE DE TOUL Velaine-en-Haye, 54840 Bois-de-Haye.

MOULIN DES CAILLOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULIN DES CAILLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULIN DES CAILLOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN DES CAILLOUX.