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MOULY JEAN-MARC

Active
Siren404 459 505Entrepreneur individuel19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNESCréée le 01 janvier 1995

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

MOULY JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 459 505. Elle est domiciliée A Laborde, 19330 Saint-Germain-les-Vergnes. MOULY JEAN-MARC relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de MOULY JEAN-MARC

Dénomination
MOULY JEAN-MARC
SIREN
404 459 505
SIRET (siège)
404 459 505 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95404459505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 459 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
A LABORDE, 19330, SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULY JEAN-MARC

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de MOULY JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNESSiègeActif

    404 459 505 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z

Conformité de MOULY JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULY JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULY JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOULY JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOULY JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de MOULY JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de MOULY JEAN-MARC est 404 459 505. Le SIRET de son siège social est 404 459 505 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404459505.

Où se situe le siège social de MOULY JEAN-MARC ?

Le siège social de MOULY JEAN-MARC est situé A Laborde, 19330 Saint-Germain-les-Vergnes.

MOULY JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULY JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULY JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULY JEAN-MARC.