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MOULY MARCEL

Active
Siren403 988 256Entrepreneur individuel12260 SALLES-COURBATIESCréée le 01 janvier 1955
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 988 256, MOULY MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1955. Son siège social est situé Courbatiers, 12260 Salles-Courbaties. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOULY MARCEL

Dénomination
MOULY MARCEL
SIREN
403 988 256
SIRET (siège)
403 988 256 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26403988256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 988 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1955
Siège social
COURBATIERS, 12260, SALLES-COURBATIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULY MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOULY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOULY MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12260 SALLES-COURBATIESSiègeFermé

    403 988 256 00018 · ouvert le 01 janvier 1955 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOULY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1955

Questions fréquentes sur MOULY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOULY MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOULY MARCEL est 403 988 256. Le SIRET de son siège social est 403 988 256 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26403988256.

Où se situe le siège social de MOULY MARCEL ?

Le siège social de MOULY MARCEL est situé Courbatiers, 12260 Salles-Courbaties.

MOULY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULY MARCEL.

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