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954 011 490

Active
Siren954 011 490Entrepreneur individuel Besançon

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 954 011 490

Dénomination
954 011 490
SIREN
954 011 490
SIRET (siège)
954 011 490 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12954011490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 954 011 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
-
Siège social
Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 954 011 490

Location meublé non professionnel

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Dirigeants et représentants de 954 011 490

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 954 011 490

2 établissements, dont 2 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    954 011 490 00016 · ouvert le 16 juin 2023 · NAF 6820A

  • PontarlierActif

    954 011 490 00024 · ouvert le 15 février 2025 · NAF 9609Z

Conformité de 954 011 490

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 954 011 490. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 954 011 490 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 954 011 490

Aucune annonce BODACC trouvée.

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