954 011 490
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 954 011 490
INSEE- Dénomination
- 954 011 490
- SIREN
- 954 011 490
- SIRET (siège)
- 954 011 490 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12954011490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 954 011 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 954 011 490
Location meublé non professionnel
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Dirigeants et représentants de 954 011 490
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 954 011 490
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- BesançonSiègeActif
954 011 490 00016 · ouvert le 16 juin 2023 · NAF 6820A
- PontarlierActif
954 011 490 00024 · ouvert le 15 février 2025 · NAF 9609Z
Conformité de 954 011 490
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 954 011 490. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 954 011 490 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 954 011 490
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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