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MOURET EMILE

Active
Siren409 363 785Entrepreneur individuel38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSCréée le 31 décembre 1980

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 363 785, MOURET EMILE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Janin, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de MOURET EMILE

Dénomination
MOURET EMILE
SIREN
409 363 785
SIRET (siège)
409 363 785 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72409363785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 363 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LE JANIN, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOURET EMILE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de MOURET EMILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeFermé

    409 363 785 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Conformité de MOURET EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOURET EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOURET EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOURET EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MOURET EMILE

Quel est le numéro SIREN de MOURET EMILE ?

Le numéro SIREN de MOURET EMILE est 409 363 785. Le SIRET de son siège social est 409 363 785 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72409363785.

Où se situe le siège social de MOURET EMILE ?

Le siège social de MOURET EMILE est situé Le Janin, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.

MOURET EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOURET EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOURET EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOURET EMILE.

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