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MOUREY RAPHAEL

Active
Siren494 178 692Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 12 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUREY RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 février 2007 sous le numéro SIREN 494 178 692. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUREY RAPHAEL

Dénomination
MOUREY RAPHAEL
SIREN
494 178 692
SIRET (siège)
494 178 692 00021
N° TVA intracommunautaire
FR19494178692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 178 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
12 février 2007
Siège social
11 RUE ALFRED DE VIGNY, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUREY RAPHAEL

Activités d'architecture

Finances de MOUREY RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUREY RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUREY RAPHAEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    494 178 692 00021 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 7111Z

  • 25000 BESANCONFermé

    494 178 692 00013 · ouvert le 12 février 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOUREY RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUREY RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUREY RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUREY RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUREY RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUREY RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUREY RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2007

Questions fréquentes sur MOUREY RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOUREY RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MOUREY RAPHAEL est 494 178 692. Le SIRET de son siège social est 494 178 692 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19494178692.

Où se situe le siège social de MOUREY RAPHAEL ?

Le siège social de MOUREY RAPHAEL est situé 11 rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon.

MOUREY RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUREY RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUREY RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUREY RAPHAEL.

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