MOUREY SYLVAIN
Active3511Z · Production d'électricité
MOUREY SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 278 963. Elle est domiciliée 35 RUE de Salins, 25270 Levier. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOUREY SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- MOUREY SYLVAIN
- SIREN
- 999 278 963
- SIRET (siège)
- 999 278 963 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR06999278963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 278 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 janvier 2026
- Siège social
- 35 RUE de Salins, 25270, Levier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MOUREY SYLVAIN
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de MOUREY SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25270 LevierSiègeActif
999 278 963 00015 · ouvert le 13 mai 2025 · NAF 3511Z
Conformité de MOUREY SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUREY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUREY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUREY SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2026
Questions fréquentes sur MOUREY SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de MOUREY SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de MOUREY SYLVAIN est 999 278 963. Le SIRET de son siège social est 999 278 963 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06999278963.
Où se situe le siège social de MOUREY SYLVAIN ?
Le siège social de MOUREY SYLVAIN est situé 35 RUE de Salins, 25270 Levier.
MOUREY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUREY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUREY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUREY SYLVAIN.
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