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REGASOL

Active
Siren519 829 766SAS25270 LevierCréée le 29 janvier 2010
Chiffre d'affaires 2018
Non publié
Résultat net 2018
−3,4 k€
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

REGASOL est une SAS immatriculée le 29 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 829 766. Son siège social est situé 18 RUE 18 rue de la Douet, 25270 Levier. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Sur l'exercice clos le 30 septembre 2018, elle a dégagé une perte nette de 3,4 k€. La direction est assurée par DOMINIQUE GABRY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de REGASOL

Dénomination
REGASOL
SIREN
519 829 766
SIRET (siège)
519 829 766 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37519829766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 519 829 766
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 janvier 2010
Siège social
18 RUE 18 rue de la Douet, 25270, Levier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de REGASOL

Toutes opérations de production et vente d'énergies renouvelables, et plus particulièrement la production et la vente d'électricité d'origine photovoltaïque, sous toutes leurs formes

Finances de REGASOL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2018--−3,4 k€--33,2 k€192 k€

Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2018 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 11 juin 2019

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2018

Autonomie financière
17,3 %
Taux d’endettement
469,5 %
Ratio de liquidité
369,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires1 €-
Autres immobilisations incorporelles1 €-
Autres immobilisations corporelles180 406 €190 787 €
TOTAL Actif immobilisé180 406 €190 787 €
Autres créances3 996 €8 515 €
Disponibilités7 720 €13 369 €
TOTAL Actif circulant11 717 €21 884 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif192 124 €212 671 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel6 000 €6 000 €
Réserve légale600 €600 €
Autres réserves29 988 €26 419 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−3 412 €3 570 €
Subventions d'investissement-5 €
TOTAL Capitaux propres33 175 €36 589 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit145 442 €161 980 €
Emprunts et dettes financières divers10 330 €10 330 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés3 175 €3 463 €
Dettes fiscales et sociales-309 €
TOTAL Dettes158 948 €176 082 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif192 124 €212 671 €
Code EG32 739 €32 997 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de REGASOL

AK

AGNES KLINGUER

Directeur général

DG

DOMINIQUE GABRY

Président de SAS

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de REGASOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25270 LevierSiègeActif

    519 829 766 00012 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de REGASOL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 12 avril 2024

  • Le projet de transformation

Dépôt du 12 avril 2024

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 16 août 2012

  • Acte

Dépôt du 16 août 2012

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de REGASOL

REGASOL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

11 juin 2019

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de REGASOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant REGASOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de REGASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REGASOL

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : GABRY Dominique, Claude-Marie ; Directeur général : GABRY Agnès Juliette Germaine

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : GABRY Agnès, Juliette, Germaine né(e) KLINGUER Gérant associé : GABRY Dominique, Claude-Marie

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-29 · Début d'activité : 2010-02-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2010

Questions fréquentes sur REGASOL

Quel est le numéro SIREN de REGASOL ?

Le numéro SIREN de REGASOL est 519 829 766. Le SIRET de son siège social est 519 829 766 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37519829766.

Qui dirige REGASOL ?

REGASOL est dirigée par DOMINIQUE GABRY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de REGASOL ?

Le siège social de REGASOL est situé 18 RUE 18 rue de la Douet, 25270 Levier.

REGASOL est-elle toujours en activité ?

Oui, REGASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REGASOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGASOL.