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MOUROT BERNARD

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Siren333 173 201Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 02 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUROT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1985 sous le numéro SIREN 333 173 201. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Tacon, 01100 Oyonnax. Son activité principale relève du code NAF 721Z.

Fiche d'identité de MOUROT BERNARD

Dénomination
MOUROT BERNARD
SIREN
333 173 201
SIRET (siège)
333 173 201 00034
N° TVA intracommunautaire
FR90333173201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 173 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
721Z
Date de création
02 juillet 1985
Siège social
26 RUE TACON, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUROT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUROT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUROT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUROT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    333 173 201 00034 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 721Z

Documents juridiques de MOUROT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUROT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUROT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUROT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUROT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUROT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUROT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1985

Questions fréquentes sur MOUROT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUROT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUROT BERNARD est 333 173 201. Le SIRET de son siège social est 333 173 201 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90333173201.

Où se situe le siège social de MOUROT BERNARD ?

Le siège social de MOUROT BERNARD est situé 26 rue Tacon, 01100 Oyonnax.

MOUROT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUROT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUROT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUROT BERNARD.

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