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MOUROT SAMUEL

Active
Siren504 399 486Entrepreneur individuel25360 OSSECréée le 01 juillet 2008

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 504 399 486, MOUROT SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2008. Son siège social est situé 7 A rue de la Liberte, 25360 Osse. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOUROT SAMUEL

Dénomination
MOUROT SAMUEL
SIREN
504 399 486
SIRET (siège)
504 399 486 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22504399486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 399 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
7 A RUE DE LA LIBERTE, 25360, OSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUROT SAMUEL

Autre création artistique

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Établissements de MOUROT SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 OSSESiègeActif

    504 399 486 00019 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 9003B

Conformité de MOUROT SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUROT SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUROT SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUROT SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Questions fréquentes sur MOUROT SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de MOUROT SAMUEL ?

Le numéro SIREN de MOUROT SAMUEL est 504 399 486. Le SIRET de son siège social est 504 399 486 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22504399486.

Où se situe le siège social de MOUROT SAMUEL ?

Le siège social de MOUROT SAMUEL est situé 7 A rue de la Liberte, 25360 Osse.

MOUROT SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUROT SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUROT SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUROT SAMUEL.

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