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MOUSNIER DANIEL

Active
Siren409 677 168Entrepreneur individuel16320 ROUGNACCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 677 168, MOUSNIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Tillet, 16320 Rougnac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOUSNIER DANIEL

Dénomination
MOUSNIER DANIEL
SIREN
409 677 168
SIRET (siège)
409 677 168 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00409677168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 677 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
CHEZ TILLET, 16320, ROUGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSNIER DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUSNIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSNIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSNIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16320 ROUGNACSiègeActif

    409 677 168 00018 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOUSNIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSNIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSNIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSNIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSNIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSNIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur MOUSNIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUSNIER DANIEL est 409 677 168. Le SIRET de son siège social est 409 677 168 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00409677168.

Où se situe le siège social de MOUSNIER DANIEL ?

Le siège social de MOUSNIER DANIEL est situé Chez Tillet, 16320 Rougnac.

MOUSNIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSNIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSNIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER DANIEL.

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