MOUSNIER GABRIEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 341 794 055, MOUSNIER GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp du Puits Raimond, 85350 L'Ile-d'Yeu. Son activité principale relève du code NAF 050A.
Fiche d'identité de MOUSNIER GABRIEL
INSEE- Dénomination
- MOUSNIER GABRIEL
- SIREN
- 341 794 055
- SIRET (siège)
- 341 794 055 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR27341794055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 794 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050A
- Date de création
- 25 décembre 1986
- Siège social
- IMP DU PUITS RAIMOND, 85350, L'ILE-D'YEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSNIER GABRIEL
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Établissements de MOUSNIER GABRIEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 85350 L'ILE-D'YEUSiègeFermé
341 794 055 00028 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 050A
- 85350 L'ILE-D'YEUFermé
341 794 055 00010 · ouvert le 25 décembre 1986 · NAF 050A
Conformité de MOUSNIER GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSNIER GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSNIER GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1986
Questions fréquentes sur MOUSNIER GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER GABRIEL ?
Le numéro SIREN de MOUSNIER GABRIEL est 341 794 055. Le SIRET de son siège social est 341 794 055 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27341794055.
Où se situe le siège social de MOUSNIER GABRIEL ?
Le siège social de MOUSNIER GABRIEL est situé Imp du Puits Raimond, 85350 L'Ile-d'Yeu.
MOUSNIER GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSNIER GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSNIER GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER GABRIEL.
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