MOUSQUES JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSQUES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 412 078 198. Le siège social de l'entreprise se trouve Qrt des Marmonts, 64300 Orthez. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.
Fiche d'identité de MOUSQUES JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSQUES JEAN
- SIREN
- 412 078 198
- SIRET (siège)
- 412 078 198 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64412078198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 078 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- QRT DES MARMONTS, 64300, ORTHEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSQUES JEAN
Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOUSQUES JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSQUES JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSQUES JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 ORTHEZSiègeActif
412 078 198 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z
Documents juridiques de MOUSQUES JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSQUES JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSQUES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSQUES JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSQUES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSQUES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSQUES JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur MOUSQUES JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSQUES JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSQUES JEAN est 412 078 198. Le SIRET de son siège social est 412 078 198 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64412078198.
Où se situe le siège social de MOUSQUES JEAN ?
Le siège social de MOUSQUES JEAN est situé Qrt des Marmonts, 64300 Orthez.
MOUSQUES JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSQUES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSQUES JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSQUES JEAN.
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