MOUSSA MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2006, identifié par le SIREN 492 293 840. Son siège social est situé 3 rue du Pfr Leriche, 69110 Sainte Foy les Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MOUSSA MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOUSSA MICHEL
- SIREN
- 492 293 840
- SIRET (siège)
- 492 293 840 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR78492293840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 293 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 septembre 2006
- Siège social
- 3 RUE DU PFR LERICHE, 69110, SAINTE FOY LES LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA MICHEL
Location de logements
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Finances de MOUSSA MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSA MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSA MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE FOY LES LYONSiègeActif
492 293 840 00046 · ouvert le 13 février 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOUSSA MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSA MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSA MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSA MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2006
Questions fréquentes sur MOUSSA MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOUSSA MICHEL est 492 293 840. Le SIRET de son siège social est 492 293 840 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78492293840.
Où se situe le siège social de MOUSSA MICHEL ?
Le siège social de MOUSSA MICHEL est situé 3 rue du Pfr Leriche, 69110 Sainte Foy les Lyon.
MOUSSA MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA MICHEL.
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