MOUSSALLI JACQUES

Active

Siren793 097 650Entrepreneur individuel13860 PEYROLLES-EN-PROVENCECréée le 19 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSALLI JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 avril 2013 sous le numéro SIREN 793 097 650. Le siège social de l'entreprise se trouve Campagne Collin, 13860 Peyrolles-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSALLI JACQUES

INSEE

Dénomination: MOUSSALLI JACQUES
SIREN: 793 097 650
SIRET (siège): 793 097 650 00014
N° TVA intracommunautaire: FR41793097650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 097 650
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0130Z
Date de création: 19 avril 2013
Siège social: CAMPAGNE COLLIN, 13860, PEYROLLES-EN-PROVENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSALLI JACQUES

Reproduction de plantes

Finances de MOUSSALLI JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSALLI JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSALLI JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13860 PEYROLLES-EN-PROVENCESiègeActif
793 097 650 00014 · ouvert le 04 décembre 2014 · NAF 0130Z

Documents juridiques de MOUSSALLI JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSALLI JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSALLI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSALLI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSALLI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSALLI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSALLI JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 avril 2013

Questions fréquentes sur MOUSSALLI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUSSALLI JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUSSALLI JACQUES est 793 097 650. Le SIRET de son siège social est 793 097 650 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41793097650.

Où se situe le siège social de MOUSSALLI JACQUES ?

Le siège social de MOUSSALLI JACQUES est situé Campagne Collin, 13860 Peyrolles-en-Provence.