Moussard Clément
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Moussard Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2024 sous le numéro SIREN 533 129 839. Son siège social est situé 28 RUE battant, 25000 Besançon. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de Moussard Clément
INSEE- Dénomination
- Moussard Clément
- SIREN
- 533 129 839
- SIRET (siège)
- 533 129 839 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR82533129839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 129 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 22 octobre 2024
- Siège social
- 28 RUE battant, 25000, Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de Moussard Clément
Graphiste en communication visuelle, création de site internet et formateur en communication globale
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Établissements de Moussard Clément
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BesançonSiègeActif
533 129 839 00031 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 7410Z
- 25000 BesançonSiègeActif
533 129 839 00049 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 7021Z
Conformité de Moussard Clément
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moussard Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Moussard Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Moussard Clément
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2024
Questions fréquentes sur Moussard Clément
Quel est le numéro SIREN de Moussard Clément ?
Le numéro SIREN de Moussard Clément est 533 129 839. Le SIRET de son siège social est 533 129 839 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82533129839.
Où se situe le siège social de Moussard Clément ?
Le siège social de Moussard Clément est situé 28 RUE battant, 25000 Besançon.
Moussard Clément est-elle toujours en activité ?
Oui, Moussard Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Moussard Clément est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moussard Clément.
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