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MOUSSE JEAN

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Siren404 662 041Entrepreneur individuel27250 CHAMBORDCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 662 041, MOUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chambord (27250). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de MOUSSE JEAN

Dénomination
MOUSSE JEAN
SIREN
404 662 041
SIRET (siège)
404 662 041 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95404662041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 662 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
27250, CHAMBORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27250 CHAMBORDSiègeFermé

    404 662 041 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de MOUSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSSE JEAN est 404 662 041. Le SIRET de son siège social est 404 662 041 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404662041.

Où se situe le siège social de MOUSSE JEAN ?

Le siège social de MOUSSE JEAN est situé 27250 Chambord.

MOUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE JEAN.

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