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MOUSSEL JEAN

Active
Siren322 890 138Entrepreneur individuel91260 JUVISY-SUR-ORGECréée le 02 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1981, identifié par le SIREN 322 890 138. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Botherel, 91260 Juvisy-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 222J.

Fiche d'identité de MOUSSEL JEAN

Dénomination
MOUSSEL JEAN
SIREN
322 890 138
SIRET (siège)
322 890 138 00025
N° TVA intracommunautaire
FR05322890138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 890 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
222J
Date de création
02 octobre 1981
Siège social
2 AV BOTHEREL, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSEL JEAN

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Finances de MOUSSEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeFermé

    322 890 138 00025 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 222J

Documents juridiques de MOUSSEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOUSSEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1981

Questions fréquentes sur MOUSSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSSEL JEAN est 322 890 138. Le SIRET de son siège social est 322 890 138 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05322890138.

Où se situe le siège social de MOUSSEL JEAN ?

Le siège social de MOUSSEL JEAN est situé 2 av Botherel, 91260 Juvisy-sur-Orge.

MOUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSEL JEAN.

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