MOUSSET PAULETTE

Active

Siren408 413 581Entrepreneur individuel61160 ECORCHESCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSET PAULETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 408 413 581. Elle est domiciliée Vari, 61160 Ecorches. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOUSSET PAULETTE

INSEE

Dénomination: MOUSSET PAULETTE
SIREN: 408 413 581
SIRET (siège): 408 413 581 00013
N° TVA intracommunautaire: FR96408413581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 413 581
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: VARI, 61160, ECORCHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSET PAULETTE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOUSSET PAULETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET PAULETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSET PAULETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

61160 ECORCHESSiègeActif
408 413 581 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOUSSET PAULETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET PAULETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET PAULETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOUSSET PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET PAULETTE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET PAULETTE est 408 413 581. Le SIRET de son siège social est 408 413 581 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96408413581.

Où se situe le siège social de MOUSSET PAULETTE ?

Le siège social de MOUSSET PAULETTE est situé Vari, 61160 Ecorches.