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MOUSSET ROBERT

Active
Siren301 397 576Entrepreneur individuel16600 RUELLE-SUR-TOUVRECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 397 576, MOUSSET ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 B rue Gabriel Quement, 16600 Ruelle-sur-Touvre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSET ROBERT

Dénomination
MOUSSET ROBERT
SIREN
301 397 576
SIRET (siège)
301 397 576 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62301397576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 397 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
22 B RUE GABRIEL QUEMENT, 16600, RUELLE-SUR-TOUVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET ROBERT

Loueur de fonds de menuiserie charpente et fabrication d'objets en bois

Finances de MOUSSET ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16600 RUELLE-SUR-TOUVRESiègeActif

    301 397 576 00010 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUSSET ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOUSSET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOUSSET ROBERT est 301 397 576. Le SIRET de son siège social est 301 397 576 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62301397576.

Où se situe le siège social de MOUSSET ROBERT ?

Le siège social de MOUSSET ROBERT est situé 22 B rue Gabriel Quement, 16600 Ruelle-sur-Touvre.

MOUSSET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET ROBERT.

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