MOUSSION STEPHANE

Active

Siren400 965 174Entrepreneur individuel85540 SAINT-VINCENT-SUR-GRAONCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSION STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 965 174. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Touches, 85540 Saint-Vincent-sur-Graon. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUSSION STEPHANE

INSEE

Dénomination: MOUSSION STEPHANE
SIREN: 400 965 174
SIRET (siège): 400 965 174 00016
N° TVA intracommunautaire: FR86400965174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 965 174
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: LES TOUCHES, 85540, SAINT-VINCENT-SUR-GRAON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSION STEPHANE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUSSION STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSION STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSION STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85540 SAINT-VINCENT-SUR-GRAONSiègeActif
400 965 174 00016 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUSSION STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSION STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSION STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSION STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSION STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSION STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSION STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOUSSION STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSION STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUSSION STEPHANE est 400 965 174. Le SIRET de son siège social est 400 965 174 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86400965174.

Où se situe le siège social de MOUSSION STEPHANE ?

Le siège social de MOUSSION STEPHANE est situé Les Touches, 85540 Saint-Vincent-sur-Graon.