MOUSSU FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 418 070 157, MOUSSU FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé Le Brezaie, 53230 Courbeveille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de MOUSSU FABIENNE
INSEE- Dénomination
- MOUSSU FABIENNE
- SIREN
- 418 070 157
- SIRET (siège)
- 418 070 157 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95418070157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 070 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- LE BREZAIE, 53230, COURBEVEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSU FABIENNE
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Finances de MOUSSU FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSU FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSU FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53230 COURBEVEILLESiègeFermé
418 070 157 00015 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 012A
Documents juridiques de MOUSSU FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSU FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSU FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSU FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSU FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSU FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSU FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur MOUSSU FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSU FABIENNE ?
Le numéro SIREN de MOUSSU FABIENNE est 418 070 157. Le SIRET de son siège social est 418 070 157 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95418070157.
Où se situe le siège social de MOUSSU FABIENNE ?
Le siège social de MOUSSU FABIENNE est situé Le Brezaie, 53230 Courbeveille.
MOUSSU FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSU FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSU FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSU FABIENNE.
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