MOUSSY HERVE
Active0150Z · Culture et élevage associés
MOUSSY HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 503 076 531. Elle est domiciliée Flurieux, 01140 Mogneneins. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de MOUSSY HERVE
INSEE- Dénomination
- MOUSSY HERVE
- SIREN
- 503 076 531
- SIRET (siège)
- 503 076 531 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09503076531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 076 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- FLURIEUX, 01140, MOGNENEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSY HERVE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUSSY HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01140 MOGNENEINSSiègeActif
503 076 531 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0150Z
Conformité de MOUSSY HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSY HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSY HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur MOUSSY HERVE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSY HERVE ?
Le numéro SIREN de MOUSSY HERVE est 503 076 531. Le SIRET de son siège social est 503 076 531 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09503076531.
Où se situe le siège social de MOUSSY HERVE ?
Le siège social de MOUSSY HERVE est situé Flurieux, 01140 Mogneneins.
MOUSSY HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSY HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSY HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY HERVE.
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