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MOUSSY HERVE

Active
Siren503 076 531Entrepreneur individuel01140 MOGNENEINSCréée le 01 janvier 2008

0150Z · Culture et élevage associés

MOUSSY HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 503 076 531. Elle est domiciliée Flurieux, 01140 Mogneneins. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de MOUSSY HERVE

Dénomination
MOUSSY HERVE
SIREN
503 076 531
SIRET (siège)
503 076 531 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09503076531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 076 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
FLURIEUX, 01140, MOGNENEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSY HERVE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUSSY HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 MOGNENEINSSiègeActif

    503 076 531 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0150Z

Conformité de MOUSSY HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSY HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSY HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur MOUSSY HERVE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSY HERVE ?

Le numéro SIREN de MOUSSY HERVE est 503 076 531. Le SIRET de son siège social est 503 076 531 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09503076531.

Où se situe le siège social de MOUSSY HERVE ?

Le siège social de MOUSSY HERVE est situé Flurieux, 01140 Mogneneins.

MOUSSY HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSY HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSY HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY HERVE.