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MOUSSY MARC

Active
Siren478 140 288Entrepreneur individuel06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 09 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 140 288, MOUSSY MARC est un entrepreneur individuel créé le 9 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Che des Caucours Domaine Quietude villa 20, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de MOUSSY MARC

Dénomination
MOUSSY MARC
SIREN
478 140 288
SIRET (siège)
478 140 288 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08478140288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 140 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
09 août 2004
Siège social
38 CHE DES CAUCOURS DOMAINE QUIETUDE VILLA 20, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSY MARC

MACONNERIE - BETON ARME

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Finances de MOUSSY MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSY MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSY MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    478 140 288 00018 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 4399C

Documents juridiques de MOUSSY MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSY MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSY MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSY MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2004

Questions fréquentes sur MOUSSY MARC

Quel est le numéro SIREN de MOUSSY MARC ?

Le numéro SIREN de MOUSSY MARC est 478 140 288. Le SIRET de son siège social est 478 140 288 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08478140288.

Où se situe le siège social de MOUSSY MARC ?

Le siège social de MOUSSY MARC est situé 38 Che des Caucours Domaine Quietude villa 20, 06800 Cagnes-sur-Mer.

MOUSSY MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSY MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSY MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY MARC.

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