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MOUTARD DAVID

Active
Siren814 105 797Entrepreneur individuel10110 BUXEUILCréée le 03 septembre 2015

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUTARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 2015, identifié par le SIREN 814 105 797. Elle est domiciliée 6 rue des Ponts, 10110 Buxeuil. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOUTARD DAVID

Dénomination
MOUTARD DAVID
SIREN
814 105 797
SIRET (siège)
814 105 797 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90814105797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 105 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 septembre 2015
Siège social
6 RUE DES PONTS, 10110, BUXEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTARD DAVID

Culture de la vigne

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Établissements de MOUTARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 BUXEUILSiègeActif

    814 105 797 00017 · ouvert le 03 septembre 2015 · NAF 0121Z

Conformité de MOUTARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2015

Questions fréquentes sur MOUTARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUTARD DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUTARD DAVID est 814 105 797. Le SIRET de son siège social est 814 105 797 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90814105797.

Où se situe le siège social de MOUTARD DAVID ?

Le siège social de MOUTARD DAVID est situé 6 rue des Ponts, 10110 Buxeuil.

MOUTARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTARD DAVID.

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