MOUTARD FRANCOIS

Active

Siren410 022 016Entrepreneur individuel10110 POLISYCréée le 01 janvier 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 410 022 016. Son siège social est situé à Polisy (10110). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUTARD FRANCOIS

INSEE

Dénomination: MOUTARD FRANCOIS
SIREN: 410 022 016
SIRET (siège): 410 022 016 00027
N° TVA intracommunautaire: FR39410022016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 022 016
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1984
Siège social: 10110, POLISY
Établissements: 3
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUTARD FRANCOIS

Culture de la vigne

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Finances de MOUTARD FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTARD FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTARD FRANCOIS

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

10110 POLISYSiègeActif
410 022 016 00027 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 0121Z
10340 Les RiceysActif
410 022 016 00035 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z
10110 BUXEUILFermé
410 022 016 00019 · NAF 011G

Documents juridiques de MOUTARD FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTARD FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTARD FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTARD FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTARD FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

16 janvier 2025création
Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur MOUTARD FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de MOUTARD FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de MOUTARD FRANCOIS est 410 022 016. Le SIRET de son siège social est 410 022 016 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39410022016.

Où se situe le siège social de MOUTARD FRANCOIS ?

Le siège social de MOUTARD FRANCOIS est situé à Polisy (10110).