MOUTARDE FRANCOIS

Active

Siren401 327 770Entrepreneur individuel63230 SAINT-JACQUES-D AMBURCréée le 05 mars 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTARDE FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2003, identifié par le SIREN 401 327 770. Son siège social est situé La Correde, 63230 Saint-Jacques-d Ambur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOUTARDE FRANCOIS

INSEE

Dénomination: MOUTARDE FRANCOIS
SIREN: 401 327 770
SIRET (siège): 401 327 770 00046
N° TVA intracommunautaire: FR19401327770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 327 770
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 05 mars 2003
Siège social: LA CORREDE, 63230, SAINT-JACQUES-D AMBUR
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de MOUTARDE FRANCOIS

Culture et élevage associés

Finances de MOUTARDE FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTARDE FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTARDE FRANCOIS

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

63230 SAINT-JACQUES-D AMBURSiègeActif
401 327 770 00046 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0150Z
42340 VEAUCHEFermé
401 327 770 00012 · ouvert le 12 février 2003 · NAF 451A
63230 MONTFERMYFermé
401 327 770 00020 · ouvert le 12 février 2003 · NAF 4312A
63230 MONTFERMYFermé
401 327 770 00038 · ouvert le 10 février 2009 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOUTARDE FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTARDE FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTARDE FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTARDE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARDE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARDE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTARDE FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 mars 2003

Questions fréquentes sur MOUTARDE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de MOUTARDE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de MOUTARDE FRANCOIS est 401 327 770. Le SIRET de son siège social est 401 327 770 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19401327770.

Où se situe le siège social de MOUTARDE FRANCOIS ?

Le siège social de MOUTARDE FRANCOIS est situé La Correde, 63230 Saint-Jacques-d Ambur.