MOUTERDE FRANCOIS

Active

Siren323 497 396Entrepreneur individuel38780 EYZIN-PINETCréée le 01 janvier 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 497 396, MOUTERDE FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Castallet, 38780 Eyzin-Pinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOUTERDE FRANCOIS

INSEE

Dénomination: MOUTERDE FRANCOIS
SIREN: 323 497 396
SIRET (siège): 323 497 396 00016
N° TVA intracommunautaire: FR22323497396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 323 497 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1982
Siège social: LE CASTALLET, 38780, EYZIN-PINET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTERDE FRANCOIS

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOUTERDE FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTERDE FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTERDE FRANCOIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38780 EYZIN-PINETSiègeActif
323 497 396 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUTERDE FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTERDE FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTERDE FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTERDE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTERDE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTERDE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTERDE FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur MOUTERDE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de MOUTERDE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de MOUTERDE FRANCOIS est 323 497 396. Le SIRET de son siège social est 323 497 396 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22323497396.

Où se situe le siège social de MOUTERDE FRANCOIS ?

Le siège social de MOUTERDE FRANCOIS est situé Le Castallet, 38780 Eyzin-Pinet.