MOUTIER JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 824 782 403, MOUTIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2004. Son siège social est situé 39 rue du Perigord Vert, 24300 Augignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de MOUTIER JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOUTIER JACQUES
- SIREN
- 824 782 403
- SIRET (siège)
- 824 782 403 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23824782403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 782 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 octobre 2004
- Siège social
- 39 RUE DU PERIGORD VERT, 24300, AUGIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTIER JACQUES
Location de logements
Finances de MOUTIER JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUTIER JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUTIER JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24300 AUGIGNACSiègeActif
824 782 403 00011 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOUTIER JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUTIER JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUTIER JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUTIER JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2004
Questions fréquentes sur MOUTIER JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOUTIER JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOUTIER JACQUES est 824 782 403. Le SIRET de son siège social est 824 782 403 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23824782403.
Où se situe le siège social de MOUTIER JACQUES ?
Le siège social de MOUTIER JACQUES est situé 39 rue du Perigord Vert, 24300 Augignac.
MOUTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTIER JACQUES.
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