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MOUTON JACQUES

Active
Siren410 757 157Entrepreneur individuel64300 BAIGTS-DE-BEARNCréée le 01 janvier 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOUTON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 757 157. Son siège social est situé Touriangle, 64300 Baigts-de-Bearn. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOUTON JACQUES

Dénomination
MOUTON JACQUES
SIREN
410 757 157
SIRET (siège)
410 757 157 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70410757157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 757 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
TOURIANGLE, 64300, BAIGTS-DE-BEARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUTON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64300 BAIGTS-DE-BEARNSiègeActif

    410 757 157 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Conformité de MOUTON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur MOUTON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUTON JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUTON JACQUES est 410 757 157. Le SIRET de son siège social est 410 757 157 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70410757157.

Où se situe le siège social de MOUTON JACQUES ?

Le siège social de MOUTON JACQUES est situé Touriangle, 64300 Baigts-de-Bearn.

MOUTON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON JACQUES.