MOUTON JACQUES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOUTON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 757 157. Son siège social est situé Touriangle, 64300 Baigts-de-Bearn. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOUTON JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOUTON JACQUES
- SIREN
- 410 757 157
- SIRET (siège)
- 410 757 157 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70410757157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 757 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- TOURIANGLE, 64300, BAIGTS-DE-BEARN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUTON JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 BAIGTS-DE-BEARNSiègeActif
410 757 157 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z
Conformité de MOUTON JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur MOUTON JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOUTON JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOUTON JACQUES est 410 757 157. Le SIRET de son siège social est 410 757 157 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70410757157.
Où se situe le siège social de MOUTON JACQUES ?
Le siège social de MOUTON JACQUES est situé Touriangle, 64300 Baigts-de-Bearn.
MOUTON JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON JACQUES.
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