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MOUTON ROSE

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Siren427 606 991Entrepreneur individuel11200 ORNAISONSCréée le 01 janvier 1983

MOUTON ROSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 427 606 991. Elle est domiciliée Rte de Bizanet, 11200 Ornaisons. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de MOUTON ROSE

Dénomination
MOUTON ROSE
SIREN
427 606 991
SIRET (siège)
427 606 991 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59427606991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 606 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
RTE DE BIZANET, 11200, ORNAISONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON ROSE

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Établissements de MOUTON ROSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11200 ORNAISONSSiègeFermé

    427 606 991 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 013Z

Conformité de MOUTON ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTON ROSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur MOUTON ROSE

Quel est le numéro SIREN de MOUTON ROSE ?

Le numéro SIREN de MOUTON ROSE est 427 606 991. Le SIRET de son siège social est 427 606 991 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59427606991.

Où se situe le siège social de MOUTON ROSE ?

Le siège social de MOUTON ROSE est situé Rte de Bizanet, 11200 Ornaisons.

MOUTON ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON ROSE.