MOUTON ROSE
ActiveMOUTON ROSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 427 606 991. Elle est domiciliée Rte de Bizanet, 11200 Ornaisons. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de MOUTON ROSE
INSEE- Dénomination
- MOUTON ROSE
- SIREN
- 427 606 991
- SIRET (siège)
- 427 606 991 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59427606991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 606 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- RTE DE BIZANET, 11200, ORNAISONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON ROSE
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Établissements de MOUTON ROSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11200 ORNAISONSSiègeFermé
427 606 991 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 013Z
Conformité de MOUTON ROSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON ROSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur MOUTON ROSE
Quel est le numéro SIREN de MOUTON ROSE ?
Le numéro SIREN de MOUTON ROSE est 427 606 991. Le SIRET de son siège social est 427 606 991 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59427606991.
Où se situe le siège social de MOUTON ROSE ?
Le siège social de MOUTON ROSE est situé Rte de Bizanet, 11200 Ornaisons.
MOUTON ROSE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON ROSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON ROSE.
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