MOUTTET PHILIPPE

Active

Siren502 643 760Entrepreneur individuel73500 AVRIEUXCréée le 28 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTTET PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 2007 sous le numéro SIREN 502 643 760. Elle est domiciliée Les Perouses residence Plein Soleil, 73500 Avrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUTTET PHILIPPE

INSEE

Dénomination: MOUTTET PHILIPPE
SIREN: 502 643 760
SIRET (siège): 502 643 760 00015
N° TVA intracommunautaire: FR41502643760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 643 760
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 28 décembre 2007
Siège social: LES PEROUSES RESIDENCE PLEIN SOLEIL, 73500, AVRIEUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUTTET PHILIPPE

Location de logements

Finances de MOUTTET PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTET PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTET PHILIPPE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

73500 AVRIEUXSiègeActif
502 643 760 00015 · ouvert le 28 décembre 2007 · NAF 6820A
73500 AVRIEUXActif
502 643 760 00023 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUTTET PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTET PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTET PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTET PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 décembre 2007

Questions fréquentes sur MOUTTET PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOUTTET PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOUTTET PHILIPPE est 502 643 760. Le SIRET de son siège social est 502 643 760 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41502643760.

Où se situe le siège social de MOUTTET PHILIPPE ?

Le siège social de MOUTTET PHILIPPE est situé Les Perouses residence Plein Soleil, 73500 Avrieux.