MOUYSSET STEPHANE

Active

Siren500 072 038Entrepreneur individuel34570 MONTARNAUDCréée le 12 février 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUYSSET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 février 2007 sous le numéro SIREN 500 072 038. Elle est domiciliée Ld Figairasse, 34570 Montarnaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUYSSET STEPHANE

INSEE

Dénomination: MOUYSSET STEPHANE
SIREN: 500 072 038
SIRET (siège): 500 072 038 00010
N° TVA intracommunautaire: FR61500072038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 500 072 038
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 12 février 2007
Siège social: LD FIGAIRASSE, 34570, MONTARNAUD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUYSSET STEPHANE

Culture de la vigne

Finances de MOUYSSET STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUYSSET STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUYSSET STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34570 MONTARNAUDSiègeActif
500 072 038 00010 · ouvert le 12 février 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUYSSET STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUYSSET STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUYSSET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUYSSET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUYSSET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUYSSET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUYSSET STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 février 2007

Questions fréquentes sur MOUYSSET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUYSSET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUYSSET STEPHANE est 500 072 038. Le SIRET de son siège social est 500 072 038 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61500072038.

Où se situe le siège social de MOUYSSET STEPHANE ?

Le siège social de MOUYSSET STEPHANE est situé Ld Figairasse, 34570 Montarnaud.