MOUZARD ROGER
ActiveMOUZARD ROGER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 857 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Nationale Breme d'Or, 57350 Spicheren. Son activité principale relève du code NAF 522L.
Fiche d'identité de MOUZARD ROGER
INSEE- Dénomination
- MOUZARD ROGER
- SIREN
- 330 857 798
- SIRET (siège)
- 330 857 798 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR51330857798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 857 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 522L
- Date de création
- 01 octobre 1984
- Siège social
- 9 RUE NATIONALE BREME D'OR, 57350, SPICHEREN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUZARD ROGER
Mise en sommeil à compter du 13.01.1996
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Établissements de MOUZARD ROGER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57350 SPICHERENSiègeFermé
330 857 798 00012 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 522L
Conformité de MOUZARD ROGER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOUZARD ROGER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 février 2011 pour extinction du passif.
Aucune mention de MOUZARD ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUZARD ROGER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 17 février 2011 · Jugement de clôture pour extinction du passif, mandataire judiciaire : Maître Lott Bernard, 18, rue Poincaré, 57200 Sarreguemines
- création
Date d'effet : 01 octobre 1984
Questions fréquentes sur MOUZARD ROGER
Quel est le numéro SIREN de MOUZARD ROGER ?
Le numéro SIREN de MOUZARD ROGER est 330 857 798. Le SIRET de son siège social est 330 857 798 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51330857798.
Où se situe le siège social de MOUZARD ROGER ?
Le siège social de MOUZARD ROGER est situé 9 rue Nationale Breme d'Or, 57350 Spicheren.
MOUZARD ROGER est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUZARD ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUZARD ROGER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MOUZARD ROGER a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 17 février 2011 pour extinction du passif.
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