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MOYA SYLVAIN

Active
Siren405 029 208Entrepreneur individuel11590 OUVEILLANCréée le 03 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOYA SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2022, identifié par le SIREN 405 029 208. Elle est domiciliée Le Village, 11590 Ouveillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOYA SYLVAIN

Dénomination
MOYA SYLVAIN
SIREN
405 029 208
SIRET (siège)
405 029 208 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64405029208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 029 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
03 août 2022
Siège social
LE VILLAGE, 11590, OUVEILLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOYA SYLVAIN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOYA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOYA SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    405 029 208 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

  • 11590 SALLELES-D'AUDEFermé

    405 029 208 00031 · ouvert le 23 mai 2022 · NAF 7420Z

Documents juridiques de MOYA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOYA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYA SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2022

Questions fréquentes sur MOYA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOYA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOYA SYLVAIN est 405 029 208. Le SIRET de son siège social est 405 029 208 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64405029208.

Où se situe le siège social de MOYA SYLVAIN ?

Le siège social de MOYA SYLVAIN est situé Le Village, 11590 Ouveillan.

MOYA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYA SYLVAIN.

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