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MOZART

Active
Siren534 111 489Société civile75017 PARISCréée le 12 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,2 k€
Effectif
Non publié

MOZART est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2011, identifiée par le SIREN 534 111 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pas Poncelet, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LAURENT Vital exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOZART

Dénomination
MOZART
SIREN
534 111 489
SIRET (siège)
534 111 489 00033
N° TVA intracommunautaire
FR15534111489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 111 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 août 2011
Siège social
6 PAS PONCELET, 75017, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOZART

villa-poncelet.frvilla_ponceletprofile.php07 49 74 74 56contact@villa-poncelet.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOZART

L'acquisition, la construction, la détention, la propriété, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens immobiliers et mobiliers.

Finances de MOZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOZART

LV

LAURENT Vital

Gérant

Depuis la création (12 août 2011) · 15 ans

H

HOLDING INVEST - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Autre

Depuis la création (12 août 2011) · 15 ans

Établissements de MOZART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    534 111 489 00033 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 6820B

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    534 111 489 00017 · ouvert le 11 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOZART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de MOZART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOZART. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOZART

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2011-08-12 · Début d'activité : 2011-08-11

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-11

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2011

Questions fréquentes sur MOZART

Quel est le numéro SIREN de MOZART ?

Le numéro SIREN de MOZART est 534 111 489. Le SIRET de son siège social est 534 111 489 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15534111489.

Qui dirige MOZART ?

MOZART est dirigée par LAURENT Vital, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOZART ?

Le siège social de MOZART est situé 6 Pas Poncelet, 75017 Paris.

MOZART est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZART.

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