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MSL

Active
Siren841 156 805SCI83120 LE PLAN-DE-LA-TOURCréée le 18 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MSL est une SCI immatriculée le 18 juillet 2018 sous le numéro SIREN 841 156 805. Son siège social est situé Ham des Gastons, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par MARC BASSO en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de MSL

Dénomination
MSL
SIREN
841 156 805
SIRET (siège)
841 156 805 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04841156805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 156 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 juillet 2018
Siège social
HAM DES GASTONS, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MSL

Acquisition cession mise en valeur gestion et administration de tous les biens et droits immobiliers

Finances de MSL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MSL

MB

MARC BASSO

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (18 juillet 2018) · 8 ans

LB

LOLA BASSO

Associé indéfiniment et solidairement responsable

LB

LOUIS BASSO

Associé indéfiniment et solidairement responsable

SC

STEPHANIE CASTERAN

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Établissements de MSL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif

    841 156 805 00019 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 6832A

Documents juridiques de MSL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de MSL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MSL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MSL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant : BASSO Marc, André ; Gérant : BASSO Stéphanie, Jeanne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-18 · Début d'activité : 2018-08-01

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2018

Questions fréquentes sur MSL

Quel est le numéro SIREN de MSL ?

Le numéro SIREN de MSL est 841 156 805. Le SIRET de son siège social est 841 156 805 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04841156805.

Qui dirige MSL ?

MSL est dirigée par MARC BASSO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MSL ?

Le siège social de MSL est situé Ham des Gastons, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

MSL est-elle toujours en activité ?

Oui, MSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MSL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSL.

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