MTAOUAA MOHAMED

Active

Siren922 542 147Entrepreneur individuel13730 SAINT-VICTORETCréée le 29 décembre 2022

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 922 542 147, MTAOUAA MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 29 décembre 2022. Elle est domiciliée 509 bd Paul Raphel, 13730 Saint-Victoret. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de MTAOUAA MOHAMED

INSEE

Dénomination: MTAOUAA MOHAMED
SIREN: 922 542 147
SIRET (siège): 922 542 147 00017
N° TVA intracommunautaire: FR46922542147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 542 147
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création: 29 décembre 2022
Siège social: 509 BD PAUL RAPHEL, 13730, SAINT-VICTORET
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MTAOUAA MOHAMED

Achat vente de véhicules d'occasion

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Établissements de MTAOUAA MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13730 SAINT-VICTORETSiègeActif
922 542 147 00017 · ouvert le 03 octobre 2024 · NAF 4511Z

Documents juridiques de MTAOUAA MOHAMED

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MTAOUAA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MTAOUAA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MTAOUAA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MTAOUAA MOHAMED

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 janvier 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
09 octobre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-07 · Début d'activité : 2024-10-03

07 octobre 2024création
Date d'effet : 29 décembre 2022

Questions fréquentes sur MTAOUAA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de MTAOUAA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de MTAOUAA MOHAMED est 922 542 147. Le SIRET de son siège social est 922 542 147 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46922542147.

Où se situe le siège social de MTAOUAA MOHAMED ?

Le siège social de MTAOUAA MOHAMED est situé 509 bd Paul Raphel, 13730 Saint-Victoret.

MTAOUAA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, MTAOUAA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MTAOUAA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MTAOUAA MOHAMED.

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