MUGNIER GUSTAVE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MUGNIER GUSTAVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2002, identifié par le SIREN 444 115 141. Elle est domiciliée 14 rue Royale, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MUGNIER GUSTAVE
INSEE- Dénomination
- MUGNIER GUSTAVE
- SIREN
- 444 115 141
- SIRET (siège)
- 444 115 141 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92444115141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 115 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 2002
- Siège social
- 14 RUE ROYALE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUGNIER GUSTAVE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MUGNIER GUSTAVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
444 115 141 00012 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
Conformité de MUGNIER GUSTAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUGNIER GUSTAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUGNIER GUSTAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUGNIER GUSTAVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2002
Questions fréquentes sur MUGNIER GUSTAVE
Quel est le numéro SIREN de MUGNIER GUSTAVE ?
Le numéro SIREN de MUGNIER GUSTAVE est 444 115 141. Le SIRET de son siège social est 444 115 141 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92444115141.
Où se situe le siège social de MUGNIER GUSTAVE ?
Le siège social de MUGNIER GUSTAVE est situé 14 rue Royale, 74000 Annecy.
MUGNIER GUSTAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, MUGNIER GUSTAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUGNIER GUSTAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUGNIER GUSTAVE.
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