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MUGNIER PATRICK

Active
Siren538 413 469Entrepreneur individuel74370 FILLIERECréée le 01 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUGNIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 413 469. Elle est domiciliée 218 Rte de Chez Venant, 74370 Filliere. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MUGNIER PATRICK

Dénomination
MUGNIER PATRICK
SIREN
538 413 469
SIRET (siège)
538 413 469 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08538413469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 413 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
218 RTE DE CHEZ VENANT, 74370, FILLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUGNIER PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MUGNIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUGNIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUGNIER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeActif

    538 413 469 00015 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de MUGNIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUGNIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUGNIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUGNIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUGNIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUGNIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUGNIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur MUGNIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MUGNIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MUGNIER PATRICK est 538 413 469. Le SIRET de son siège social est 538 413 469 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08538413469.

Où se situe le siège social de MUGNIER PATRICK ?

Le siège social de MUGNIER PATRICK est situé 218 Rte de Chez Venant, 74370 Filliere.

MUGNIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MUGNIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUGNIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUGNIER PATRICK.

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