CheckersProcédures

MUNOZ PASCAL

Active
Siren499 232 304Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 24 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUNOZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2007, identifié par le SIREN 499 232 304. Elle est domiciliée 140 rue Albert Einstein Einstein Valley-Clausonnes, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MUNOZ PASCAL

Dénomination
MUNOZ PASCAL
SIREN
499 232 304
SIRET (siège)
499 232 304 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46499232304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 232 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juillet 2007
Siège social
140 RUE ALBERT EINSTEIN EINSTEIN VALLEY-CLAUSONNES, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUNOZ PASCAL

Location de logements

Finances de MUNOZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUNOZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUNOZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    499 232 304 00018 · ouvert le 24 juillet 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de MUNOZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUNOZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUNOZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUNOZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUNOZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUNOZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUNOZ PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2007

Questions fréquentes sur MUNOZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUNOZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUNOZ PASCAL est 499 232 304. Le SIRET de son siège social est 499 232 304 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46499232304.

Où se situe le siège social de MUNOZ PASCAL ?

Le siège social de MUNOZ PASCAL est situé 140 rue Albert Einstein Einstein Valley-Clausonnes, 06560 Valbonne.

MUNOZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUNOZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUNOZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUNOZ PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Valbonne

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Valbonne

Entreprises du même secteur à Valbonne

Entreprises à Valbonne

Toutes les entreprises à Valbonne